Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A2F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) A2F domicilié(e) Guy Ferraro, Av Joffre, BP 124 - 92254 - La Garenne Colombes Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2F Sarl, M. Guy Ferraro domicilié(e) Av Joffre, BP 124 - 92254 - La Garenne Colombes Cedex - France.
La marque PEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A2F Sarl, EURL - Guy Ferraro, Av Joffre, BP 124 - 92254 - La Garenne Colombes Cedex - France
A2F Sarl, M. Guy Ferraro - Av Joffre, BP 124 - 92254 - La Garenne Colombes Cedex - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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